​​​​​Module : C3039 Intitulé : Le droit fiscal des sociétés : approfondissement

Semaine 1 :

Récapitulatif.

Semaine 2 :

Bonification d'impôt (partie 1).

Semaine 3 :

Bonification d'impôts (partie 2). Intégration fiscale (partie 1).

Semaine 4 :

Intégration fiscale (partie 2).

Semaine 5 :

Articles 166 LIR et 147 LIR. Règlement Grand Ducal du 21/12/2001.

Semaine 6 :

Bilan Fiscal (partie 1). Articles 166 LIR (suite).

Semaine 7 :

Bilan fiscal (partie 2).

Semaine 8 :

Liquidation / Fusion / Scission.

Semaine 9 :

Propriété intellectuelle. Contentieux fiscal.

Semaine 10 :

Révision.

Méthodes pédagogiques et didactiques utilisées :	Éxposé / cours magistral Exercices
Proportion théorie / pratique :	Théorie : 70 % / Pratique : 30 %
Support de cours :	Support photocopié
Méthode de contrôle des connaissances :	Épreuve écrite QCM (en combinaison avec un écrit ou oral)